EMC · Terminale · Fondements et expériences de la démocratie
La démocratie et le peuple souverain
Qui décide, et au nom de qui ?
En bref
« Gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple » : la formule de Lincoln, reprise à l’article 2 de la Constitution de 1958, cache une question difficile — comment un peuple entier peut-il gouverner ?
Deux conceptions de la souveraineté
| Souveraineté populaire | Souveraineté nationale | |
|---|---|---|
| Le théoricien | Rousseau | Sieyès |
| À qui elle appartient | Au peuple, somme des citoyens | À la Nation, entité abstraite |
| Chacun en détient | Une part | Rien : elle est indivisible |
| Le mandat | Impératif : l’élu obéit à ses électeurs | Représentatif : l’élu décide librement |
| La forme logique | Démocratie directe | Démocratie représentative |
La Constitution française combine les deux : « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum. »
Trois formes de démocratie
| Forme | Qui décide | Exemples |
|---|---|---|
| Directe | Le peuple lui-même | Référendum, votations suisses |
| Représentative | Ceux qu’il élit | Le régime français ordinaire |
| Participative | Le peuple est associé sans trancher | Concertations, conventions citoyennes, budgets participatifs |
Les garanties du régime
| Garantie | Ce qu’elle empêche |
|---|---|
| Séparation des pouvoirs (Montesquieu) | Qu’un organe décide et juge à la fois |
| État de droit | Que les gouvernants s’exemptent de la loi |
| Hiérarchie des normes contrôlée | Qu’une loi viole la Constitution — QPC depuis 2010 |
| Droits fondamentaux | Que la majorité décide de tout |
Point de vigilance pour une copie : la démocratie n’est pas seulement la règle de la majorité. Une majorité qui supprimerait les droits d’une minorité détruirait la démocratie tout en respectant la règle du nombre.
Teste-toi
6 questions pour vérifier
Touche une réponse : la correction s’affiche tout de suite.
1.Selon Rousseau, à qui appartient la souveraineté ?
2.Que défend Sieyès avec la souveraineté nationale ?
3.Quel principe, énoncé par Montesquieu, limite le pouvoir par le pouvoir ?
4.Que permet la QPC depuis 2010 ?
5.La démocratie se réduit à la règle de la majorité.
6.Qu’est-ce que la démocratie participative ?
0 / 6 questions
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